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Marques déposées par Ségolène ROYAL
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Poitou-Charentes la croissance verte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poitou-Charentes la croissance verte
Ségolène ROYAL

Numéro de dépôt :
3723857
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
Poitou-Charentes la croissance verte de Ségolène ROYAL

Présentation de la marque Poitou-Charentes la croissance verte

Déposée le 22 mars 2010 par Ségolène ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Poitou-Charentes la croissance verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Ségolène ROYAL domicilié(e) 34 rue du Tapis vert - 79500 - MELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BARILLOT domicilié(e) 4 rue du Chêne Gaurichon - 79370 - MOUGON - France.

La marque Poitou-Charentes la croissance verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poitou-Charentes la croissance verte est expirée depuis le 22 mars 2020.

Ségolène ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : Université populaire participative , Universités populaires participatives , Ordre juste , Fête de la Fraternité , l'énergie d'avance , Université populaire , Ma région, ma fierté , Une énergie d'avance , La force citoyenne , Forum de la Fraternité


Ségolène ROYAL - 34 rue du Tapis vert - 79500 - MELLE - France


Daniel BARILLOT - 4 rue du Chêne Gaurichon - 79370 - MOUGON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.